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Propriété du site

Le présent site est la propriété d'AGAPÈ, Groupement de Coopération Sociale et Médico Sociale, dont le numéro SIREN est 524 841 210 :

AGAPÈ - Groupement de Coopération Sociale et Médico Sociale
5 rue de Bel Air
44320 Frossay
Tél : 02 40 39 88 50

Courriel : info@agape-groupement.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est M. Antoine HUMEAU en sa qualité d'administrateur.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété d'AGAPÈ. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite d'AGAPÈ dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit d'AGAPÈ est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter AGAPÈ.
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